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Marques déposées par GONTIER IVAN
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OCRE BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCRE BLEU
GONTIER IVAN

Numéro de dépôt :
99786459
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque OCRE BLEU

Déposée le 9 avril 1999 par GONTIER IVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCRE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est GONTIER IVAN, domicilié(e) CHEMIN DES PRES D'EN BAS KERBIRONNE, 44350 GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONTIER IVAN - France.

La marque OCRE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCRE BLEU est expirée depuis le 9 avril 2009.

GONTIER IVAN a également déposé les autres marques suivantes : BLEU OCRE , L'HOMME PAR GIVAN'S


GONTIER IVAN - CHEMIN DES PRES D'EN BAS KERBIRONNE, 44350 GUERANDE - France


GONTIER IVAN - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Rejet partiel n°331861 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autre classe ; à savoir couvertures de lit et de table, linge de bain, linge de lit, linge de table, linge de maison, serviette de toilette Dentelles et broderies, rubans et lacet : boutons crochet et illets. Epingles et aiguilles fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.